Les malus sont des données à prendre en compte pour l’immatriculation des voitures d’occasion. Pour bien calculer le malus d’un véhicule, vous devez prendre en compte quelques critères importants. Découvrez ici, comment déterminer le malus d’une voiture.
Plan de l'article
Quels sont les malus pour les voitures d’occasion ?
Les malus sont des dispositions qui sont prises par l’État afin de décourager les propriétaires de certains modèles de véhicule. Il s’agit d’un paiement de taxes additionnelles en fonction des caractéristiques de la voiture. Pour l’heure, il y a trois types de malus qui sont obligatoires :
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- le malus annuel ;
- le malus écologique ;
- le malus pénalisant les véhicules puissants.
Le malus annuel
Le malus annuel est fixé en tenant compte de la puissance administrative de l’automobile sur la base d’un critère établi préalablement. Généralement, il faut que le propriétaire s’acquitte d’un prélèvement obligatoire lorsque le véhicule possède plus de 9 chevaux fiscaux. Il est important de dire que le prix de ces modèles dépend des régions.
Néanmoins, l’acquéreur peut bénéficier d’un abattement pouvant aller jusqu’à 10 % par année de détention. Toutefois, il faut noter que l’administration peut procéder à une modification du barème établi en tenant compte des objectifs en termes de recettes fiscales.
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Le malus sur les véhicules les plus polluants
Dans le but de diminuer l’émission de carbone, il a été mis en place ce malus pour pénaliser les automobiles les plus polluantes. Le montant de cette pénalité est déterminé en fonction de la quantité de CO2 rejetée par le véhicule.
Le futur acquéreur sera donc amené à verser une somme si la quantité de CO2 produit par la voiture excède le seuil prévu. C’est en fonction de l’année et des objectifs du gouvernement que le seuil à ne pas dépasser est établi. Par exemple, en 2021, certains particuliers se sont vus assigner une taxe lorsque leurs voitures produisent plus de 133 g/km.
Malus sur les véhicules très puissants
Depuis quelques années, toutes les voitures ayant une puissance dépassant 35 CV sont également soumises à une taxation additionnelle. En fonction des spécificités du véhicule, le montant de cette pénalité se situe entre 500 et 8 000 euros.
Comment s’effectue le calcul du malus ?
Pour déterminer le montant du malus d’une voiture, ce sont la puissance fiscale et l’émission de carbone qui sont prises en compte. Les acquéreurs peuvent se conformer à la fiche technique donnée par le constructeur ou aux papiers fournis par le corps responsable de l’homologation.
Pour connaître le montant exact d’un malus, plusieurs solutions s’offrent aux propriétaires. Le plus pratique est l’outil de simulation en ligne que proposent plusieurs plateformes. Il suffit de renseigner quelques informations sur la voiture et de sélectionner le département où sera effectué le règlement des formalités administratives.
